PLU   -   PLAN LOCAL D'URBANISME
DOCUMENTS EN TÉLÉCHARGEMENT
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 12 juillet 2016
Dossier administratif  
Délibération prescription PLU 14.02.2011 Téléchargez
Débat PADD 31.10.2012 Téléchargez
Délibération arrêt PLU 10.08.2015 Téléchargez
Délibération approbation PLU 12.07.2016 Téléchargez
PLU  
Couverture dossier PLU Théza Téléchargez
Bordereau dossier PLU Théza Téléchargez
RAPPORT de présentation Téléchargez le rapport
PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durable Télécharger le PADD
OAP - Orientation d'Aménagement et de Programmation Télécharger l'OAP
Règlement PLU Théza Téléchargez
Zonage PLU Théza Téléchargez
Emplacements réservés PLU Théza Téléchargez
Liste éléments protégés PLU Théza Téléchargez
Servitudes PLU Théza Téléchargez
Annexes sanitaires PLU Théza Téléchargez
Risques PLU Théza Téléchargez
PPRI Modifications  
AP d'approbation PPRI Théza Téléchargez
Plan de zonage Risque 1/2000è Téléchargez
Plan de zonage Risque 1/5000è Téléchargez
Rapport de présentation Téléchargez
Règlement PPRI PLU Théza Téléchargez
Annexe Rapport Téléchargez
Carte aléas ensemble de la commune Téléchargez
Carte aléas partie urbaine Téléchargez
PLU  -  MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1
Notice Modification Simplifiée n°1 au PLU Téléchargez
Zonage Modification Simplifiée n°1 au PLU Téléchargez
Arrêté 2-2017 modification simplifiée n°1 PLU Téléchargez
Délibération 1-2017 modification Simplifiée n°1 PLU Téléchargez
Bilan de la mise à disposition et approbation de la Modification Simplifiée n°1 du PLU Téléchargez