Accueil
Vie municipale
Le Conseil municipal
Services municipaux
Fiscalité et budget
Publications municipales
Services au public
E-démarches
Enfance & jeunesse
Solidarité
Culture
équipement
Cadre de vie
Sécurité & prévention
Règlementations
ÉCLAIRAGE - EAU - DÉCHETS
Signaler une anomalie
Urbanisme & projets
Documents d'urbanisme
Démarches d'urbanisme
Projets communaux
Marchés publics
Découvrir Théza
Découvrir Théza
Les activités
Ma santé
Les professionnels
Accueil
Vie municipale
Le Conseil municipal
Services municipaux
Fiscalité et budget
Publications municipales
Services au public
E-démarches
Enfance & jeunesse
Solidarité
Culture
équipement
Cadre de vie
Sécurité & prévention
Règlementations
ÉCLAIRAGE - EAU - DÉCHETS
Signaler une anomalie
Urbanisme & projets
Documents d'urbanisme
Démarches d'urbanisme
Projets communaux
Marchés publics
Découvrir Théza
Découvrir Théza
Les activités
Ma santé
Les professionnels
Accueil
Services au public
E-démarches
Guide des droits et des démarches administratives
Accueil particuliers
Travail - Formation
Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
Rubriques
Pour un fonctionnaire
Congé de maladie ordinaire (CMO)
Congé de longue maladie (CLM)
Congé de longue durée (CLD)
Accident de service ou maladie professionnelle
Pour un contractuel
Congé de maladie
Congé de grave maladie
Voir aussi
Invalidité
[Social - Santé]
Question ? Réponse !
Le jour de carence pour maladie existe-t-il encore ?
Arrêt maladie pendant les congés annuels : quelles sont les règles ?
Un agent public peut-il revenir travailler avant la fin de son arrêt maladie ?
Un fonctionnaire peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
Un contractuel peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
Un fonctionnaire en maladie peut-il percevoir une indemnité différentielle ?
Un agent public perd-il les congés non pris pour cause de maladie ?
Un agent public peut-il prendre directement ses congés après un arrêt de travail ?
Comment est reclassé un fonctionnaire titulaire en cas d'inaptitude physique ?
Inaptitude d'un fonctionnaire stagiaire : quelles conséquences ?
Inaptitude physique d'un contractuel : quelles conséquences ?
Qu'est-ce que la disponibilité d'office pour raison de santé ?
Qu'est-ce que le conseil médical ?
Services en ligne et formulaires
Déclaration de maladie professionnelleMinistère chargé de la fonction publique
CERFA 12827*02
Modifié le 18/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Site réalisé par
Hybride Conseil